Conditions générales d’utilisation

1. Introduction

La plateforme de défis et d’interactions avec les marques sous forme d'application mobile intitulée “Zeez” (ci-après “Zeez) est gérée par la société FANTASTIC APPS, société par actions simplifiée identifiée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 813 778 016, dont le siège social est situé 5 rue Vercingétorix 75014 Paris, représentée par son Président, Monsieur RAMPONI.

Tout utilisateur de Zeez (ci-après “Vous” ou “l’Utilisateur”) est invité à lire attentivement les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les “CGU”) avant d’utiliser Zeez. Tout Utilisateur doit être une personne physique agissant dans un cadre non professionnel.

L'utilisation de “Zeez” vaut acceptation sans réserves des présentes CGU.

La dernière version en date des CGU figure sur le site Internet www.zeez.io dans la rubrique “CGU”.

2. Présentation et fonctionnement de Zeez

Zeez est une application mobile pour smartphone, disponible sur l’App Store d’Apple et sur le Google Play Store de Google.

Zeez permet à l’Utilisateur de prendre connaissance de messages géolocalisés appelés des “Zeez” (ci-après, “un Zeez” ou “des Zeez”) dont le contenu s’ouvre à l’Utilisateur lorsque ce dernier se rend là où le message a été laissé.

Le technologie de Zeez étant celle de la géolocalisation, il est entendu que c’est le smartphone de l’Utilisateur qui doit se trouver là où le message a été laissé pour provoquer son ouverture. Sur la précision de la technique de géolocalisation, se reporter ci-dessous à l’article “Géolocalisation”.

Lorsque l’Utilisateur ne s’est pas encore rendu là où le message a été laissé, le message s’affiche sous forme de pré-visualisation (ci-après “Preview”), destinée à donner envie à l’Utilisateur de se rendre sur le lieu du message.

Le Preview peut prendre n’importe quelle forme (photo, film, graphisme, texte, son, etc. - ou une combinaison de ces formes).

Une fois que l’Utilisateur se rend là où le Zeez a été laissé, Zeez affiche automatiquement la version complète du message, parfois appelée “décryptée”, “défloutée”, “démasquée”, etc. (ci-après le “Message Ouvert”)

On entend par “ouverture” le passage du Preview au Message Ouvert.

Ces messages sont regroupés sous forme de “challenges” ou de “défis” (ci-après le “Défi” ou les “Défis”). Un Défi se caractérise par un nombre de Zeez qui le composent, une date de début, une date de fin, un nombre de points (gagnés par l’Utilisateur s’il valide son Défi) et une règle du jeu (la condition que l’Utilisateur doit remplir pour valider son Défi), comme par exemple l’ouverture d’un nombre minimal de Zeez.

Les Défis proposés par Zeez peuvent associer des marques partenaires (ci-après “Défis de Marques”) ou être des Défis proposés par Zeez elle-même (ci-après “Défis Zeez”).

La validation de n’importe quel Défi permet à l’Utilisateur de gagner des points.

En sus d’un gain de points et, dans la plupart des cas, du gain d’une icône venant s’afficher sur sa page de profil (ci-après, un “Badge”), l’Utilisateur peut gagner des cadeaux dans le cas d’un Défi de Marque. Les conditions de gain d’éventuels cadeaux figurent dans le règlement de chaque Défi.

La société Fantastic Apps décline toute responsabilité quant à la nature ou la qualité des cadeaux proposés par les marques partenaires, et ne propose ni échange ni rachat d’aucune sorte desdits cadeaux.

L'utilisation de Zeez suppose la création d'un compte utilisateur (ci-après le “Compte Utilisateur”) et la fourniture de données à caractère personnel telles que votre nom, votre prénom, votre adresse email, votre date de naissance - ou, dans le cas d’une inscription via Facebook, des données déjà fournies par l’Utilisateur à Facebook. A défaut, l'ouverture du Compte Utilisateur ne sera pas possible.

L'utilisation des données à caractère personnel des Utilisateurs est régie par l'article 14 des présentes CGU.

Chaque Utilisateur peut installer Zeez sur son terminal mobile compatible sous réserve de bénéficier d'un abonnement adéquat auprès de son opérateur de téléphonie mobile.

L’utilisation de Zeez est personnelle et destinée exclusivement à des fins non-commerciales. Tout manquement aux présentes CGU entraînera automatiquement la fermeture du Compte Utilisateur.

3. Messages de Zeez

Dans le cadre du service rendu par Zeez, vous pourrez recevoir des notifications (messages “push”), des SMS, des e-mails, des MMS, des alertes, ou d’autres types de messages, que ce soit dans Zeez ou en dehors.

Vous pouvez contrôler les messages que vous recevez de la part de Zeez dans les réglages de l'application.

Certains de ces messages peuvent vous être facturés par votre opérateur de téléphonie mobile, en fonction de votre abonnement. Vous êtes seul responsable des éventuels frais de communication engendrés par les messages envoyés par Zeez.

4. Gratuité de Zeez

Zeez est fournie gratuitement aux Utilisateurs.

Toutefois, Zeez se réserve le droit de devenir payante ultérieurement. Ce changement fera l’objet d’une communication préalable aux Utilisateurs par message électronique envoyé à l'adresse renseignée lors de la création du Compte Utilisateur et chaque Utilisateur aura alors la liberté de souscrire ou non à un abonnement.

Les Conditions Générales d’Utilisation dans ce cas feront mention des dispositions du code de la Consommation et du code de Commerce applicables.

5. Compte Utilisateur

Vous devez avoir au minimum 13 ans pour utiliser Zeez. Si vous avez moins de 18 ans, vous devez avoir l’accord de votre représentant légal.

Vous garantissez que les données que vous communiquez aux fins de la création de votre Compte Utilisateur sont conformes à la réalité et exactes. Les équipements (smartphone, ordinateur, logiciels et abonnements de télécommunications associés) nécessaires pour accéder à Zeez sont à votre charge exclusive, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.

Une fois votre Compte Utilisateur créé, vous vous engagez à garder votre identifiant et votre mot de passe confidentiels et personnels. Zeez ne saurait être tenu responsable de la perte de vos identifiant et/ou mot de passe. Vous êtes seul responsable de l’utilisation frauduleuse ou non par des tiers de votre identifiant. Vous acceptez donc et reconnaissez que vous êtes responsable du respect du caractère confidentiel des mots de passe associés à tout Compte Utilisateur que vous utilisez pour avoir accès à la plateforme Zeez. Si vous pensez qu'une personne utilise votre compte ou votre identité, vous devez nous en informer immédiatement par e-mail à l'adresse contact@zeez.io

Tout Utilisateur n'est autorisé qu'à être titulaire d'un seul Compte Utilisateur et de n’utiliser qu’une seule application Zeez sur son terminal mobile.

6. Publicité sur Zeez

Zeez se réserve le droit d’inclure de la publicité dans l'Application. Il peut s’agir de tout format de publicité tel que (mais non limité à) bannières, publicité texte et mots clés, interstitiels, films, animations, etc.

7. Résiliation de votre Compte Utilisateur

Vous pouvez demander la résiliation des CGU et la destruction de votre Compte Utilisateur (incluant la suppression de vos données à caractère personnel détenues par Zeez) à tout moment, sans devoir justifier d’un motif, en en faisant la demande à contact@zeez.io. Votre compte sera désactivé et vos données détruites sous 5 (cinq) jours ouvrés.

ATTENTION : Dans ce cas, vous ne pourrez pas récupérer votre historique de compte (points, badges, défis validés, etc.)

Zeez pourra décider de résilier un Compte Utilisateur, sans devoir donner de motifs, ni préavis, ni formalités, ni indemnités au profit de l’Utilisateur en cas de manquement aux présentes CGU. De plus, Zeez se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires, y compris la résiliation d’un Compte Utilisateur dans le cas d’une décision judiciaire l'y contraignant, d’événements de force majeure, ou encore en cas de suspicion de fraude. Dans ce dernier cas, c’est à l’Utilisateur qu’il incombera de fournir les preuves attestant de sa bonne foi et de l’absence de fraude. La fraude ou le non respect de ces CGU pourront donner lieu à des poursuites judiciaires. Dans aucun cas Zeez n’aura à verser d’indemnités à l’Utilisateur concerné.

8. Interruption ou modification de l’Application

Zeez se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre ses services suivant notification préalable par e-mail, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée. En cas d’arrêt définitif de la plateforme Zeez, l’Utilisateur en sera informé par email également.

9. Géolocalisation

Les Zeez s’ouvrent automatiquement lorsque l’Utilisateur (en réalité, son terminal mobile) se trouvent dans un rayon de 50 mètres autour du Zeez.

L’accès aux messages reposant sur:
- la précision de la géolocalisation du terminal mobile de l’Utilisateur,
- la précision de la couverture en ondes mobiles de la zone dans laquelle se trouve l’Utilisateur,
- la disponibilité de la bande passante mobile de son propre terminal et,
- les paramètres techniques dont Zeez n’a pas la maîtrise,
l’Utilisateur reconnaît et accepte que leurs ouverture automatique peut être affectée par ces paramètres.

En aucun cas, par conséquent, Zeez ne saurait être tenu responsable de l’ouverture décalée dans le temps (ou du mauvais fonctionnement de l’ouverture) des messages que l’Utilisateur cherche à ouvrir en se rendant sur place.

Zeez se réserve le droit, dans les versions ultérieures de Zeez, de modifier le rayon d’ouverture d’un Zeez et/ou de laisser l’Utilisateur régler lui-même ce rayon via les Paramètres de l’Application.

10. Usages et sécurité

Pendant la recherche de messages, il est important d’utiliser Zeez en toute sécurité et d'être conscient de son milieu environnant. Vous convenez que votre utilisation de Zeez et de Défis Zeez est à vos propres risques et qu’il relève de votre responsabilité de garder en vigueur les polices d'assurance maladie, responsabilité civile, risques, blessures personnelles, médicale, vie, et toute autre police d'assurance que vous jugez raisonnablement nécessaire en cas de quelque préjudice que vous pourriez subir lors de l'utilisation de Zeez.

Vous convenez également de ne pas utiliser Zeez dans l’intention d’enfreindre quelque loi, règle ou règlement en vigueur (y compris, mais sans s'y limiter, les droits de propriété) ou les lignes directrices des forums communautaires, et vous convenez de ne pas encourager ni permettre à quelque autre personne d’enfreindre quelque loi, règle, règlement, ligne directrice des forums communautaires en vigueur.

Sans limiter ce qui précède, vous vous engagez conjointement à votre utilisation de Zeez, à ne pas infliger de détresse émotionnelle à d'autres personnes, ni humilier d'autres personnes (publiquement ou autrement), ni menacer ni agresser d'autres personnes, ni entrer sur une propriété privée sans autorisation, ni usurper l'identité d'une autre personne ou représenter faussement quelque autre personne, titre ou entité, ni de vous engager dans une quelconque activité pouvant entraîner des blessures, la mort, des dégâts matériels, et / ou toute responsabilité de quelque nature que ce soit.

Dans la limite de ce qu'autorise la loi, Zeez décline toute responsabilité quant à tout dommage matériel, blessure ou décès pouvant survenir au cours de votre utilisation de notre plateforme, y compris toute revendication issue de la violation de quelque loi, règle, ou règlement en vigueur ou de votre négligence ou tout autre délit présumé.

De plus, dans le cas où vous feriez face à un litige avec un ou plusieurs autres utilisateurs de Zeez, vous dégagerez Zeez de toutes réclamations, demandes, et dommages (réels et indirects) de toute nature, connus et inconnus, prévus ou imprévus, déclarés ou non, résultant de ces litiges ou leur étant liés.

11. Contenu des messages

Zeez, en tant que plateforme de jeu, s’assure que le contenu des messages proposés par les marques soient acceptables pour tous et qu’ils ne présentent aucun caractère diffamant, pornographique, xénophobe, pédophile ni, de manière générale, qu’ils portent atteinte à qui que ce soit.

Zeez, en revanche, décline toute responsabilité quant à la propriété intellectuelle des photos, textes, sons ou vidéos proposés sur sa plateforme par les marques.

12. Responsabilité

Zeez ne saurait être tenu responsable en cas de mauvais fonctionnement de la plateforme, quelle qu’en soit la cause.

L’Utilisateur devra disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet sur son terminal mobile.

L’Utilisateur accepte en utilisant Zeez tous les risques et les caractéristiques propres à l’utilisation de terminaux mobiles et Internet, en particulier les possibles délais de transmission, les dysfonctionnements techniques et les risques de piratage.

Enfin, l’Utilisateur est conscient et informé des éventuels virus et autres programmes malfaisants pouvant circuler sur Internet, et il lui appartient de prendre toutes les mesures pour s’en protéger. La responsabilité de Zeez ne pourrait en aucun cas être engagée en cas de problème résultant de l’utilisation de l’Application.

En particulier, Zeez décline toute responsabilité en cas d'interruption de l'Application, de survenance de bugs ou d'erreurs de fonctionnement, ainsi qu'en cas de dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences.

Zeez décline toute responsabilité concernant les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique des Utilisateurs à la suite de l'accès à l'Application, et/ou de l'utilisation ou du téléchargement de l'un quelconque de leurs éléments (données, textes, images, vidéos ou sons, etc.).

Pour des raisons de maintenance, Zeez pourra interrompre le fonctionnement de l'Application et s'efforcera d'en avertir préalablement les Utilisateurs par le biais d'un e-mail envoyé à l'adresse électronique renseignée lors de l'inscription.

Zeez ne saurait être tenu pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d'un e-mail, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.

Les cadeaux et les offres promotionnelles qui sont proposées sur Zeez sont fournis par les Marques et les partenaires commerciaux de Zeez . Zeez ne saura être tenu responsable de quelconque information erronée et/ou de l'impossibilité de bénéficier d'une offre du fait d'un changement de conditions décidé par la Marque ou le partenaire concerné.

Les informations concernant les Marques partenaires fournies par le biais de l'Application sont indicatives.

13. Propriété intellectuelle

L’Application, les logos, textes, offres, graphismes et tout logiciel mis à disposition par Zeez (ci-après les “Propriétés”) appartiennent exclusivement à Fantastic Apps et sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Zeez concède aux Utilisateurs, à titre non exclusif, le droit d’utiliser les Propriétés dans la limite nécessaire à l’utilisation de l’Application et la fourniture de la plateforme Zeez. Les Utilisateurs s’interdisent notamment de copier, modifier, intégrer les Propriétés sur quelque support que ce soit, d’effectuer de l’ingénierie inverse ou d’user de toute autre méthode pour tenter d’accéder aux codes source et/ou aux protocoles des Propriétés. L’Utilisateur s’interdit de vendre, céder, donner en licence, sous-licencier, donner en garantie, transmettre de toute autre manière les Propriétés.

14. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment par Zeez. La nouvelle version des CGU sera mise en ligne sur le Site www.zeez.io, et lors de la mise à jour de l’Application.

15. Droit applicable

Ces Conditions Générales d'Utilisation sont régies, interprétées et appliquées par le droit français. La langue d'interprétation est la langue française en cas de contestation sur la signification d'un terme ou d'une disposition des présentes CGU.

16. Hébergement

L'éditeur du Site Zeez (www.zeezapp.com) est la société Fantastic Apps, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 813 778 016 et dont le siège est 5 rue Vercingétorix 75014 Paris
Email : contact@zeez.io

Le directeur de la publication du Site est Monsieur Nicolas de Dampierre

Le prestataire d’hébergement assurant le stockage direct et permanent est la société Google, Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, United States.

Confidentialité

1. Traitement des données à caractère personnel et information de l’Utilisateur

Zeez s'engage à protéger les données à caractère personnel que Vous lui confiez lors de votre inscription sur Zeez.

Ce fichier a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 2043109.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 dite “Informatique et Libertés”, sous réserve de justifier de votre identité, vous disposez du droit de demander à ce que les données à caractère personnel vous concernant soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées si ces données sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou si la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation de ces données est interdite.

Vous disposez également du droit de vous opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel vous concernant fassent l'objet d'un traitement.Une telle opposition rendra toutefois impossible l'utilisation du service Zeez.

Vous pouvez à tout moment suspendre ou arrêter l’utilisation de Zeez.

Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un courrier postal accompagné d'un justificatif d'identité à l'adresse suivante : Fantastic Apps, Informatique et Libertés, 5 rue Vercingétorix 75014 PARIS.

Le responsable de la collecte et du traitement de ces données est la société Fantastic Apps, dont les coordonnées figurent ci-dessus. Ces données seront utilisées par la société Fantastic Apps pour les besoins de l'utilisation de la plateforme Zeez (notamment l'envoi des cadeaux) et ne seront pas communiquées à des tiers sans votre autorisation préalable conformément aux conditions particulières des offres concernées.

Dans le cas où vous en avez émis le souhait, vous pouvez être amené à recevoir des propositions commerciales de Zeez et de ses partenaires commerciaux.

Les données collectées par Zeez dans le cadre de votre utilisation de l’Application (comme par exemple mais sans être limité à votre profil et votre historique d'utilisation) peuvent être utilisées par Zeez pour adapter votre expérience d'utilisation.

Sauf accord expresse de votre part, vos données ne seront jamais transmises à des tiers.

2. Confidentialité de la position

Le fonctionnement de Zeez repose sur la géolocalisation des messages et des personnes.

Si la position de l’utilisateur est utilisée ponctuellement dans le but de lui permettre d’ouvrir un message, cette position n’est aucun cas tracée, en aucun cas stockée, et en aucun cas transmise à nos serveurs.

Il n’est donc pas possible pour Zeez de connaître la position d’un utilisateur à une date donnée, ni de créer le moindre historique concernant cette position.